Guryou est fourni par :

TrantorMind S.r.l
Strasburgo 49/a
43123 Parma PR Italia
Italy

E-mail de contact du Propriétaire : Info@guryou.com

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CONDITIONS D'UTILISATION

Sauf indication contraire, les conditions d'utilisation détaillées dans cette section s'appliquent de manière générale lors de l'utilisation de Guryou.

Des conditions d'utilisation ou d'accès uniques ou supplémentaires peuvent s'appliquer dans des scénarios spécifiques et, dans de tels cas, sont en outre indiquées dans le présent document.

Contenu sur Guryou

Sauf indication contraire ou si cela est clairement reconnaissable, tout le contenu disponible sur Guryou appartient à ou est fourni par le Propriétaire ou ses concédants de licence.

Le Propriétaire s'engage à faire de son mieux pour s'assurer que le contenu fourni sur Guryou n'enfreint aucune disposition légale applicable ni aucun droit de tiers. Cependant, il n'est pas toujours possible d'atteindre un tel résultat.
Dans de tels cas, sans préjudice des prérogatives légales des Utilisateurs pour faire valoir leurs droits, les Utilisateurs sont priés de signaler de préférence les plaintes associées en utilisant les coordonnées fournies dans ce document.

Accès aux ressources externes

Par l'intermédiaire de Guryou, les Utilisateurs peuvent avoir accès à des ressources externes fournies par des tiers. Les Utilisateurs reconnaissent et acceptent que le Propriétaire n'a aucun contrôle sur ces ressources et n'est donc pas responsable de leur contenu et de leur disponibilité.

Les conditions applicables à toutes les ressources fournies par des tiers, y compris celles applicables à toute éventuelle concession de droits sur le contenu, découlent des conditions générales de chacun de ces tiers ou, en leur absence, de la loi applicable.

Utilisation acceptable

Guryou et le Service ne peuvent être utilisés que dans le cadre de ce pour quoi ils sont fournis, en vertu des présentes Conditions et de la loi applicable.

Les Utilisateurs sont seuls responsables de s'assurer que leur utilisation de Guryou et/ou du Service ne viole aucune loi, réglementation ou droit de tiers applicable.

Dispositions communes

Absence de renonciation

Le fait pour le Propriétaire de ne pas faire valoir un droit ou une disposition en vertu des présentes Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition. Aucune renonciation ne sera considérée comme une renonciation supplémentaire ou continue à cette condition ou à toute autre condition.

Interruption de service

Pour garantir le meilleur niveau de service possible, le Propriétaire se réserve le droit d'interrompre le Service pour des raisons de maintenance, de mises à jour du système ou de toute autre modification, en informant les Utilisateurs de manière appropriée.

Dans les limites de la loi, le Propriétaire peut également décider de suspendre ou de mettre fin au Service de manière définitive. Si le Service est interrompu, le Propriétaire coopérera avec les Utilisateurs pour leur permettre de retirer leurs données personnelles ou informations et respectera les droits des Utilisateurs relatifs à l'utilisation continue du produit et/ou à l'indemnisation, tel que prévu par la loi applicable.

De plus, le Service pourrait ne pas être disponible pour des raisons échappant au contrôle raisonnable du Propriétaire, telles que des événements de « force majeure » (pannes d'infrastructure ou coupures de courant, etc.).

Revente de service

Les Utilisateurs ne peuvent pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter une quelconque partie de Guryou et de son Service sans l'autorisation écrite préalable expresse du Propriétaire, accordée soit directement, soit par le biais d'un programme de revente légitime.

Droits de propriété intellectuelle

Sans préjudice de toute disposition plus spécifique des présentes Conditions, tous les droits de propriété intellectuelle, tels que les droits d'auteur, les droits de marque, les droits de brevet et les droits de conception liés à Guryou sont la propriété exclusive du Propriétaire ou de ses concédants de licence et sont soumis à la protection accordée par les lois applicables ou les traités internationaux relatifs à la propriété intellectuelle.

Toutes les marques — nominales ou figuratives — et toutes les autres marques, noms commerciaux, marques de service, marques verbales, illustrations, images ou logos apparaissant en relation avec Guryou sont, et demeurent, la propriété exclusive du Propriétaire ou de ses concédants de licence et sont soumis à la protection accordée par les lois applicables ou les traités internationaux relatifs à la propriété intellectuelle.

Modifications de ces Conditions

Le Propriétaire se réserve le droit d'amender ou de modifier autrement ces Conditions à tout moment. Dans de tels cas, le Propriétaire informera l'Utilisateur de ces modifications de manière appropriée.

Ces modifications n'affecteront la relation avec l'Utilisateur qu'à partir de la date communiquée aux Utilisateurs.

L'utilisation continue du Service signifiera l'acceptation par l'Utilisateur des Conditions révisées. Si les Utilisateurs ne souhaitent pas être liés par les modifications, ils doivent cesser d'utiliser le Service et peuvent résilier l'Accord.

La version précédente applicable régira la relation avant l'acceptation de l'Utilisateur. L'Utilisateur peut obtenir toute version précédente auprès du Propriétaire.

Cession de contrat

Le Propriétaire se réserve le droit de transférer, céder, aliéner par novation ou sous-traiter tout ou partie des droits ou obligations en vertu des présentes Conditions, en tenant compte des intérêts légitimes de l'Utilisateur. Les dispositions concernant les modifications de ces Conditions s'appliqueront en conséquence.

Les Utilisateurs ne peuvent céder ou transférer leurs droits ou obligations en vertu des présentes Conditions de quelque manière que ce soit, sans l'autorisation écrite du Propriétaire.

Contacts

Toutes les communications relatives à l'utilisation de Guryou doivent être envoyées en utilisant les coordonnées indiquées dans ce document.

Divisibilité

Si une disposition des présentes Conditions devait être jugée ou devenir invalide ou inapplicable en vertu de la loi applicable, l'invalidité ou l'inapplicabilité de cette disposition n'affectera pas la validité des autres dispositions, qui resteront pleinement en vigueur et conserveront tous leurs effets.